Formation Fiscalité de l’achat-vente de véhicules

La formation

La fiscalité liée à l’achat et à la vente de véhicules est un domaine spécifique du droit fiscal, impliquant une série de réglementations et d’obligations pour les professionnels du secteur. Chez Sten Avocat, nous avons conçu une formation approfondie destinée à décrypter le traitement fiscal de ces transactions, avec un focus particulier sur les régimes spéciaux et les implications en matière de TVA. Voici un aperçu détaillé de ce que cette formation couvre.

Objectifs de la Formation

• • • Connaître les traitements fiscaux (IR/IS) applicables à une entreprise spécialisée dans la vente de véhicules.
    • Acquérir les connaissances fiscales nécessaires en matière de TVA dans les opérations d’achat-vente de véhicules.
    • Sécuriser les opérations d’assujettissement ou d’exonération de TVA.
    • Respecter les formalités obligatoires.

Pour qui ?

Cette formation s’adresse aux :

• • • Professionnels de l’automobile : concessionnaires, revendeurs de véhicules d’occasion, importateurs.
    • Comptables et gestionnaires fiscaux spécialisés dans le secteur automobile.
    • Juristes et avocats désirant approfondir leurs connaissances en fiscalité automobile.

Intervenants

Les sessions sont animées par des avocats fiscalistes de Sten Avocat, bénéficiant d’une connaissance approfondie en droit fiscal et en réglementation du secteur automobile. Des intervenants externes, experts comptables ou représentants de l’administration fiscale, peuvent également être conviés pour apporter leur éclairage sur des points spécifiques.

Modalités

Déroulement à distance (en direct) sur une journée de 7 heures.